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Barroso déclare que les lois 'absurdes' de l'UE sont menacées du couperet

By George Parker et Quentin Peel à Bruxelles

Financial Times, le 14 septembre 2005


Plus de 60 avant-projets de lois de l'Union Européenne seront abandonnés ce mois-ci, alors que José Manuel Barroso, le président de la Commission Européenne, lance la plus grosse campagne de dérégulation.

M. Barroso veut supprimer toute une variété de lois destinées à imposer des standards pour toute l'UE, prétendant que certaines d'entre elles sont "absurdes".

Le mois prochain il ira encore plus loin, ayant demandé au personnel de la Commission de mettre la machine législative en marche arrière en simplifiant et en abandonnant des lois qui sont déjà inscrites au registre législatif de 85.000 pages de l'UE.

M. Barroso sait qu'il risque une réaction violente de la part des fonctionnaires de la Commission qui sont venus à Bruxelles pour "construire l'Europe" mais auxquels on demande aujourd'hui de détricoter le cadre législatif européen.

Mais celui-ci a déclaré au Financial Times qu'il était déterminé à ce que la Commission adopte une meilleure régulation voire même qu'elle opte pour ne pas légiférer du tout. "La chose importante est de changer la culture de l'organisation", a-t-il déclaré.

M. Barroso et Günter Verheugen, le commissaire européen aux entreprises, a examiné 200 avant-projets de lois à divers stades du processus de prise de décision à Bruxelles et en a identifiées jusqu'à présent 69 qui doivent être abandonnées.

M. Barroso incitera le 27 septembre prochain ses collègues de la Commission à retirer les propositions de règles européennes dans des secteurs tels que l'étiquetage, la présentation et la publicité relatifs aux aliments, la régulation des soldes et des promotions et l'interdiction faite aux camions de rouler le week-end.

Ces lois seront supprimées lorsqu'il sera préférable que la législation soit laissée aux Etats membres, là où il y a une estimation d'un impact inadéquat sur les affaires ou là où la mesure est trop "lourde".

Certaines de ses mesures sont futiles, comme la mesure sur l'emballage du café. Mais ces lois créent souvent de très forts désagréments, a déclaré M. Barroso.

Traduit de l'anglais par Jean-François Goulon